Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAUTHRON François
/
NORMANDY SIGHTSEEING TOURS D-DAY TOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDY SIGHTSEEING TOURS D-DAY TOURS
GAUTHRON François

Numéro de dépôt :
3214037
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
NORMANDY SIGHTSEEING TOURS D-DAY TOURS de GAUTHRON François

Présentation de la marque NORMANDY SIGHTSEEING TOURS D-DAY TOURS

Déposée le 3 mars 2003 par GAUTHRON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDY SIGHTSEEING TOURS D-DAY TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est GAUTHRON François domicilié(e) 52 Route de Port en Bessin , BP 48424,14400 BAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François GAUTHRON domicilié(e) BP 48424,14400 BAYEUX - 14400 - France.

La marque NORMANDY SIGHTSEEING TOURS D-DAY TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY SIGHTSEEING TOURS D-DAY TOURS est expirée depuis le 3 mars 2013.

GAUTHRON François a également déposé les autres marques suivantes : BATTLEBUS TOUR NORMANDY TOUR , D-DAY TOUR , VIRTUAL GUIDE


GAUTHRON François - 52 Route de Port en Bessin , BP 48424,14400 BAYEUX - France


François GAUTHRON - BP 48424,14400 BAYEUX - 14400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425610 - Publication au BOPI 2006-01-06

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Transport de personnes et guidages touristiques pour les circuits sur les plages du débarquement